Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ODODSPORT
HEITZ Jean

Numéro de dépôt :
92402763
Date de dépôt :
27/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2022

Présentation de la marque ODODSPORT

Déposée le 27 janvier 1992 par HEITZ Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ODODSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est HEITZ Jean domicilié(e) 1 Chemin de la Glacière - 77910 - GERMINY L'EVEQUE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque ODODSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ODODSPORT est expirée depuis le 27 janvier 2022.

HEITZ Jean a également déposé les autres marques suivantes : CICATRYSIL , ARGILES du MONDE , ARGILITE , ARGILE SOLEIL , PAROLE D'ARGILE , BIO , EUROP'ARGILE , SOLUBL'ARGILE , COEUR D'ARGILE , FRANCE ARGILE


HEITZ Jean - 1 Chemin de la Glacière - 77910 - GERMINY L'EVEQUE - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Inscription le 20 juillet 1998 - Concession de licence n°258140 - Publication au BOPI 1998-07-20

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2002 n°2213811 - Publication au BOPI 2002-01-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2011 n°2483545 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-09

Inscription le 18 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°769172 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-18

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons, gel douche; parfumerie, huiles essentielles, huiles corporelles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices, lotion tonique, lait de massage, produit pour les coups en pulvérisateur, gel "hématomes". Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.